Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESOR DU NORD
DOMINEX FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1651265
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1998
TRESOR DU NORD de DOMINEX FRANCE

Présentation de la marque TRESOR DU NORD

Déposée le 19 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) DOMINEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESOR DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMINEX FRANCE domicilié(e) 29 bis rue Dailly, 92210 SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MESUREUR LE TELLIER - France.

La marque TRESOR DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESOR DU NORD est expirée depuis le 19 octobre 1998.

DOMINEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MALT & HOP LA BOISSON DES CHAMPIONS , DEXCELL , TRESOR D'ISLANDE , DALVIK


DOMINEX FRANCE S.A. - 29 bis rue Dailly, 92210 SAINT-CLOUD - France


Maître MESUREUR LE TELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Viande, poisson,volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.